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Marques déposées par FAV culturelle pour Nantes et Nantes Métropole
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FMC FONDS METROPOLITAIN POUR LA CULTURE NANTES ET NANTES METROPOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FMC FONDS METROPOLITAIN POUR LA CULTURE NANTES ET NANTES METROPOLE
FAV culturelle pour Nantes et Nantes Métropole

Numéro de dépôt :
4602217
Date de dépôt :
26/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2029
FMC FONDS METROPOLITAIN POUR LA CULTURE NANTES ET NANTES METROPOLE de FAV culturelle pour Nantes et Nantes Métropole

Présentation de la marque FMC FONDS METROPOLITAIN POUR LA CULTURE NANTES ET NANTES METROPOLE

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2019 par FAV culturelle pour Nantes et Nantes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FMC FONDS METROPOLITAIN POUR LA CULTURE NANTES ET NANTES METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est FAV culturelle pour Nantes et Nantes Métropole domicilié(e) 1 rue Affre - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAV culturelle pour Nantes et Nantes Métropole, Madame Agathe BERGEL domicilié(e) 1 rue Affre - 44000 - NANTES - France.

La marque FMC FONDS METROPOLITAIN POUR LA CULTURE NANTES ET NANTES METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FMC FONDS METROPOLITAIN POUR LA CULTURE NANTES ET NANTES METROPOLE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

FAV culturelle pour Nantes et Nantes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : Fonds métropolitain pour la culture - Nantes et Nantes Métropole , FCM


FAV culturelle pour Nantes et Nantes Métropole - 1 rue Affre - 44000 - NANTES - France


FAV culturelle pour Nantes et Nantes Métropole, Madame Agathe BERGEL - 1 rue Affre - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Collecte de fonds auprès d'entreprises et de particuliers ; parrainage financier ; gestion de fonds à des fins culturelles ; redistribution de fonds à des fins culturelles [gestion de fonds].